Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXPRESSION D'ARTISTES
vernochet jean-francois

Numéro de dépôt :
93489840
Date de dépôt :
21/10/1993
Lieu de dépôt :
BEAUVAIS
Date d'expiration :
21/10/2023

Présentation de la marque EXPRESSION D'ARTISTES

Déposée le 21 octobre 1993 par vernochet jean-francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUVAIS), la marque française « EXPRESSION D'ARTISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est vernochet jean-francois domicilié(e) 74 rue principale - 60210 - BRIOT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. vernochet jean-francois domicilié(e) 74 rue principale - 60210 - BRIOT - France.

La marque EXPRESSION D'ARTISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXPRESSION D'ARTISTES est expirée depuis le 21 octobre 2023.

vernochet jean-francois a également déposé les autres marques suivantes : LA ROUTE DU LIN , ea expression d'artistes


vernochet jean-francois - 74 rue principale - 60210 - BRIOT - France


M. vernochet jean-francois - 74 rue principale - 60210 - BRIOT - France


Renouvellement sans limitation le 26 août 2003 n°2248355 - Publication au BOPI 2003-08-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2014 n°2555143 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-06

Bijoux, montres matière pour emballage en papier, en carton

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.